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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BON PASTEUR
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L'ETOILE DE BON PASTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ETOILE DE BON PASTEUR
LE BON PASTEUR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4169693
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
L\'ETOILE DE BON PASTEUR de LE BON PASTEUR

Présentation de la marque L'ETOILE DE BON PASTEUR

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BON PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ETOILE DE BON PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE BON PASTEUR domicilié(e) MAILLET, 33500 POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 590 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ETOILE DE BON PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE DE BON PASTEUR arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

LE BON PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTINEAU SAINT VINCENT Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU ROLLAND-MAILLET Appellation SAINT EMILION Contrôlée


LE BON PASTEUR, Société par actions simplifiée à associé unique - MAILLET, 33500 POMEROL - France - SIREN 388590788


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Vins.